Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CELLIER DES ARENES
SICA Les Vignerons des 7 Collines

Numéro de dépôt :
1685659
Date de dépôt :
17/07/1991
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
17/07/2001

Présentation de la marque CELLIER DES ARENES

Déposée le 17 juillet 1991 par SICA Les Vignerons des 7 Collines auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « CELLIER DES ARENES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SICA Les Vignerons des 7 Collines, domicilié(e) Domaine de la Bastide Route de Générac, 30900 NIMES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Marie SUAVET - France.

La marque CELLIER DES ARENES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1685659.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CELLIER DES ARENES est expirée depuis le 17 juillet 2001.

SICA Les Vignerons des 7 Collines a également déposé les autres marques suivantes : RESERVE DE LA MAISON CARREE , LES CAMPAGNES DU GRES , CHEVALIER SAINT ANDRE , SEPT COLLINES


SICA Les Vignerons des 7 Collines - Domaine de la Bastide Route de Générac, 30900 NIMES - France


Jean-Marie SUAVET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-02

Boissons alcooliques à l'exception des vins et vins mousseux;V.Q.P.R.D., V.M.Q."V.M.Q.P.R.D."